Mentions légales du site passionsoin.com
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1-Informations Légales
Le Propriétaire est : PASSION SOIN, Société par Actions Simplifiée au Capital de 1000€
Le Créateur du site est : Vincent Beaufort
Le Responsable de la publication est : Vincent Beaufort
Contacter le responsable de la publication : ransaetvincent@passionsoin.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Nom Société/Entreprise : PASSION SOIN SAS
Représentée par : Vincent Beaufort, Président de PASSION SOIN
Siège social :
1 RUE SAINT LOUIS 1ER ETAGE
55100 VERDUN
N° SIRET : 97877760500012
N° TVA intracommunautaire : FR43978777605
Le Webmaster est : Vincent Beaufort
Contacter le Webmaster : ransaetvincent@passionsoin.com
L’hébergeur du site est : LWS
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SAS au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
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2-Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :
www.passionsoin.com
Le site www.passionsoin.com regroupe un ensemble de services, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.passionsoin.com
Le site www.passionsoin.com est mis à jour régulièrement par Vincent Beaufort
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3-Accessibilité :
Le site www.passionsoin.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, PASSION SOIN s’engage à faire tout ce qui est en son pouvoir afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis à aucune obligation de moyen, PASSION SOIN ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4-Propriété intellectuelle :
PASSION SOIN est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, ebook, programmes, coachings, newsletters…
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Toutes les œuvres de PASSION SOIN sont protégées par copyright et par des droits d’auteurs. En cas de plagiat avéré, le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
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